Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.E.A.B. - Société d'Etudes et d'Applications des Brevets
/
SPLASH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPLASH
S.E.A.B. - Société d'Etudes et d'Applications des Brevets

Numéro de dépôt :
969476
Date de dépôt :
22/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPLASH

Déposée le 22 décembre 1976 par la société S.E.A.B. - Société d'Etudes et d'Applications des Brevets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.E.A.B. - Société d'Etudes et d'Applications des Brevets domicilié(e) (soc. an.), 64, rue Pasteur, Villejuif (Val de Marne). - France.

La marque SPLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SPLASH est expirée depuis le 22 décembre 1986.

S.E.A.B. - Société d'Etudes et d'Applications des Brevets a également déposé les autres marques suivantes : PROPINOX


S.E.A.B. - Société d'Etudes et d'Applications des Brevets - (soc. an.), 64, rue Pasteur, Villejuif (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Automobiles, motos, tricycles, vélomoteurs, vélos, bateaux, jouets et tous les accessoires s'y rapportant.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].